Energie Partagée en Centre-Val-de-Loire

Anne-Fleur KEROUEDAN EPA

Animatrice Régionale

Lieu : Tours

Inscription : 15-07-2021

Fiscalité applicable suivant les filières EnR et les acteurs + CoopHub

Articles disponibles sur l'espace adhérent concernant la fiscalité applicable aux projets d'énergies renouvelables :
> Fiscalité applicable selon le contribuable : https://adherents.energie-partagee.org/ … tribuable/
> Fiscalité applicable pour les projets photovoltaïques en toiture : https://adherents.energie-partagee.org/ … n-toiture/
> Fiscalité applicable pour les projets photovoltaïques au sol : https://adherents.energie-partagee.org/ … ue-au-sol/
> Fiscalité applicable pour les projets de méthanisation : https://adherents.energie-partagee.org/ … anisation/
> Fiscalité applicable pour les projets d'hydroélectricité : https://adherents.energie-partagee.org/ … ectricite/
> Fiscalité applicable pour les projets éoliens terrestres : https://adherents.energie-partagee.org/ … terrestre/
> Fiscalité applicable pour les projets bois-énergie : https://adherents.energie-partagee.org/ … s-energie/
> Autoconsommation Collective : TURPE et taxes réglementaires : https://adherents.energie-partagee.org/ … mentaires/

Web'adhérent consacré à la question et à CoopHub (plateforme coopérative de gestion des sociétaires) :
https://adherents.energie-partagee.org/ … cietaires/
Avec un Guide 2022 du versement de revenus aus sociétaires et fiscalité :
https://adherents.energie-partagee.org/ … calite.pdf