Energie Partagée en Centre-Val-de-Loire

Anne-Fleur KEROUEDAN EPA

Animatrice Régionale

Lieu : Tours

Inscription : 15-07-2021

Autoconsommation - schémas types et liasse contractuelle

Ressources du Groupe de Travail Energie Partagée national sur l'Autoconsommation Collective et Individuelle :

> Pour faciliter la représentation des opérations d'ACC, Eric Bureau créé des schémas que vous pouvez réutiliser selon vos besoins et disponibles au lien suivant : https://docs.google.com/presentation/d/ … a48b_0_133

> Voici la liasse contractuelle de CIREN - Projets d'ACC ECLAIRS. Rédigé avec Justine Bain-Thouverez du cabinet LLC (qui a aussi accompagné la note sur les montages d'ACI tiers investisseur Asso-CV/EP).

Les documents sont "anonymisés", rangés sur le Drive et complété une courte intro pour indiquer d'où ils viennent (CIREN/LLC) et où trouver la liasse complète si on ne récupère qu'un des docs dans des échanges.

Ils sont sur le dossier Drive : AT ACC Energie Partagee / Contractualisation ACC / 2022 LIASSE CONTRACTUELLE ACC ECLAIRS CIREN - LLC Avocats
https://drive.google.com/drive/folders/ … share_link

Anne-Fleur KEROUEDAN EPA

Animatrice Régionale

Lieu : Tours

Inscription : 15-07-2021

Re : Autoconsommation - schémas types et liasse contractuelle

Une série de Webinaire à disposition pour monter en compétence sur les montages possibles de projets photovoltaïques en autoconsommation collective.

Mardi 28 Février 2022  Retour d'expérience avec Michel Janssens de CIREN (2 boucles d'ACC à Rennes, qui entrent en production)

Mardi 7 Mars 2022   Les étapes pour monter un projet ACC avec Eloi Héraut Enercoop Midi-Pyrénées

Mardi 21 Mars 2022   L'exploitation d'une boucle d'ACC avec Lucien Blanc d'Enercoop Midi-Pyrénées

joel45800

Les SurVoltés du canal

Inscription : 15-02-2020

Re : Autoconsommation - schémas types et liasse contractuelle

Suite à une formation proposée par Enogrid à Orléans sur l'ACC, on peut télécharger quelques diapos de présentation en suivant le lien ci dessous.

https://ch7nx04.na1.hubspotlinksstarter … JS2_233cq1

Joel